L'OASIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 884 566 654, L'OASIS est une SCI créée le 25 juin 2020. Son siège social est situé 285 rue Antoine de Saint Exupery, 26760 Beaumont-les-Valence. L'OASIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-LUC FRAISSE, gérant.
Fiche d'identité de L'OASIS
INSEE- Dénomination
- L'OASIS
- SIREN
- 884 566 654
- SIRET (siège)
- 884 566 654 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67884566654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 566 654
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 juin 2020
- Siège social
- 285 RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY, 26760, BEAUMONT-LES-VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OASIS
L'acquisition, par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, la constitution d'emprunts avec ou sans garantie réelle, et la vente non habituelle de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OASIS
INSEEGérant
ROSALIE
Autre
Établissements de L'OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26760 BEAUMONT-LES-VALENCESiègeActif
884 566 654 00015 · ouvert le 11 mai 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'OASIS
INPIConformité de L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'OASIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
FRAISSE Rosalie Edith nom d'usage : FRAISSE devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-05-11
- création
Date d'effet : 25 juin 2020
Questions fréquentes sur L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de L'OASIS ?
Le numéro SIREN de L'OASIS est 884 566 654. Le SIRET de son siège social est 884 566 654 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67884566654.
Qui dirige L'OASIS ?
L'OASIS est dirigée par JEAN-LUC FRAISSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'OASIS ?
Le siège social de L'OASIS est situé 285 rue Antoine de Saint Exupery, 26760 Beaumont-les-Valence.
L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OASIS.
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