L'OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'OASIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2024, identifiée par le SIREN 931 763 247. Son siège social est situé 22 PL Carnot, 30270 Saint-Jean-du-Gard. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par CATHY HAYET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L'OASIS
INSEE- Dénomination
- L'OASIS
- SIREN
- 931 763 247
- SIRET (siège)
- 931 763 247 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR13931763247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 763 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 07 août 2024
- Siège social
- 22 PL Carnot, 30270, SAINT-JEAN-DU-GARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OASIS
RESTAURATION TRADITIONNELLE
Finances de L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OASIS
INSEEÉtablissements de L'OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30270 SAINT-JEAN-DU-GARDSiègeActif
931 763 247 00018 · ouvert le 30 juillet 2024 · NAF 5610A
Documents juridiques de L'OASIS
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L'OASIS
INPIL'OASIS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OASIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 août 2024
Questions fréquentes sur L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de L'OASIS ?
Le numéro SIREN de L'OASIS est 931 763 247. Le SIRET de son siège social est 931 763 247 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13931763247.
Qui dirige L'OASIS ?
L'OASIS est dirigée par CATHY HAYET, gérant.
Où se situe le siège social de L'OASIS ?
Le siège social de L'OASIS est situé 22 PL Carnot, 30270 Saint-Jean-du-Gard.
L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OASIS.
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