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L'OCCITAL

Active
Siren895 166 478SAS12230 NANTCréée le 16 mars 2021

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents
Capital social
10,0 k€

L'OCCITAL est une SAS immatriculée le 16 mars 2021 sous le numéro SIREN 895 166 478. Son siège social est situé 1 Pl Saint Jacques, 12230 Nant. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). La direction est assurée par FRANCK HISS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de L'OCCITAL

Dénomination
L'OCCITAL
SIREN
895 166 478
SIRET (siège)
895 166 478 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29895166478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 166 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
16 mars 2021
Siège social
1 PL SAINT JACQUES, 12230, NANT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de L'OCCITAL

Autre site : lenfarineduroc.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de L'OCCITAL

Boulangerie pâtisserie, viennoiseries, glacier, chocolatier, confiseur, traiteur

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Finances de L'OCCITAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'OCCITAL

CD

CHRISTINE DURAND

Directeur général

Depuis la création (16 mars 2021) · 5 ans

CD

CHRISTINE DURAND

Directeur général

Depuis la création (16 mars 2021) · 5 ans

FH

FRANCK HISS

Président de SAS

Depuis la création (16 mars 2021) · 5 ans

FH

FRANCK HISS

Président de SAS

Depuis la création (16 mars 2021) · 5 ans

Établissements de L'OCCITAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12230 NANTSiègeActif

    895 166 478 00019 · ouvert le 16 mars 2021 · NAF 1071C

Documents juridiques de L'OCCITAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2021

  • Acte

Conformité de L'OCCITAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OCCITAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OCCITAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OCCITAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'OCCITAL

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Début d'activité : 2021-04-01

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Début d'activité : 2021-04-01

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-03-16

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2021

Marques déposées par L'OCCITAL

L'OCCITAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Pâtes de fleurs du Larzac

    N° 5104090 · Déposée le 09 décembre 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 09 décembre 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur L'OCCITAL

Quel est le numéro SIREN de L'OCCITAL ?

Le numéro SIREN de L'OCCITAL est 895 166 478. Le SIRET de son siège social est 895 166 478 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29895166478.

Qui dirige L'OCCITAL ?

L'OCCITAL est dirigée par FRANCK HISS, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'OCCITAL ?

Le siège social de L'OCCITAL est situé 1 Pl Saint Jacques, 12230 Nant.

L'OCCITAL est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OCCITAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OCCITAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OCCITAL.