L'OCEANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 593 041, L'OCEANE est une SCI créée le 25 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue Principale, 57580 Sorbey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE HUMBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'OCEANE
INSEE- Dénomination
- L'OCEANE
- SIREN
- 492 593 041
- SIRET (siège)
- 492 593 041 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR43492593041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 593 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2006
- Siège social
- 29 RUE PRINCIPALE, 57580, SORBEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OCEANE
PROPRIETE ET GESTION, ADMINISTRATION A TITRE CIVIL, DE TOUS BIENS MOBILIER ET IMMOBILIERS QUI LUI APPARTIENDRONT, CONSTRUCTION, REFECTION, RENOVATION, REHABILITATION DE TOUS IMMEUBLES.
Finances de L'OCEANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OCEANE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 octobre 2006) · 20 ans
Établissements de L'OCEANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57580 SORBEYSiègeActif
492 593 041 00014 · ouvert le 22 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'OCEANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de L'OCEANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OCEANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'OCEANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OCEANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OCEANE. Elles s'échelonnent de 2006 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/02901
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/01356
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 07 juin 2022 · N° 17/01605
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2006 · N° 04-41.769
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OCEANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OCEANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 octobre 2006
Questions fréquentes sur L'OCEANE
Quel est le numéro SIREN de L'OCEANE ?
Le numéro SIREN de L'OCEANE est 492 593 041. Le SIRET de son siège social est 492 593 041 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43492593041.
Qui dirige L'OCEANE ?
L'OCEANE est dirigée par DOMINIQUE HUMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'OCEANE ?
Le siège social de L'OCEANE est situé 29 rue Principale, 57580 Sorbey.
L'OCEANE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OCEANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OCEANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OCEANE.
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