L'OISEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 942 476 862, L'OISEAU est une SARL créée le 27 mars 2025. Elle est domiciliée 14 RUE des Casernes, 30600 Vauvert. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. La direction est assurée par Florent ROUQUETTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L'OISEAU
INSEE- Dénomination
- L'OISEAU
- SIREN
- 942 476 862
- SIRET (siège)
- 942 476 862 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05942476862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 476 862
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 27 mars 2025
- Siège social
- 14 RUE des Casernes, 30600, Vauvert
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de L'OISEAU
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de L'OISEAU
Préparation et vente de plats et de boissons à consommer sur place ou à emporter, chaud ou froid ; Toute activité de brunch, café, traiteur, snack, rôtisserie, crêperie, sandwicherie, glacier, salon de thé et petite restauration.
Finances de L'OISEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OISEAU
INSEEÉtablissements de L'OISEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30600 VauvertSiègeActif
942 476 862 00019 · ouvert le 02 mai 2025 · NAF 5610A
Documents juridiques de L'OISEAU
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L'OISEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OISEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'OISEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OISEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
35 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OISEAU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026R00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 mai 2026 · N° 2024J00367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de vacations PC
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026L00808
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 19 février 2026 · N° 25/02111
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 10 février 2026 · N° 23/05174
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 décembre 2025 · N° 2024R00055
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/02759
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025005982
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 12 septembre 2025 · N° 23/03520
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/02216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025005182
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 19 juin 2025 · N° 21/14673
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/01493
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025004675
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 22 avril 2025 · N° 25/00048
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 03 avril 2025 · N° 23/01557
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 02 décembre 2024 · N° 23/01557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 12 septembre 2024 · N° 20/10337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 août 2024 · N° 23/01557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 août 2024 · N° 23/01586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/00386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 18 mars 2024 · N° 23/01801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 29 août 2023 · N° 22/01289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 28 mars 2023 · N° 22/01380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 26 janvier 2023 · N° 21/02557
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Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 21 juillet 2022 · N° 21/02557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 30 juin 2022 · N° 19/04270
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 février 2022 · N° 21-12.934
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 février 2020 · N° 18-18.625
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juillet 2002 · N° 01-10.162
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 mai 2002 · N° 00-83.561
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 décembre 2000 · N° 98-22.733
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 juillet 2000 · N° 98-22.571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OISEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OISEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Début d'activité : 2025-04-15
- création
Date d'effet : 27 mars 2025
Questions fréquentes sur L'OISEAU
Quel est le numéro SIREN de L'OISEAU ?
Le numéro SIREN de L'OISEAU est 942 476 862. Le SIRET de son siège social est 942 476 862 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05942476862.
Qui dirige L'OISEAU ?
L'OISEAU est dirigée par Florent ROUQUETTE, gérant.
Où se situe le siège social de L'OISEAU ?
Le siège social de L'OISEAU est situé 14 RUE des Casernes, 30600 Vauvert.
L'OISEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OISEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OISEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OISEAU.
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