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L'OISEAU B

Active
Siren528 328 560SCI21700 COMBLANCHIENCréée le 17 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 328 560, L'OISEAU B est une SCI créée le 17 novembre 2010. Elle est domiciliée 4 rue des Carrieres, 21700 Comblanchien. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NADINE CANIVET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'OISEAU B

Dénomination
L'OISEAU B
SIREN
528 328 560
SIRET (siège)
528 328 560 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66528328560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 328 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2010
Siège social
4 RUE DES CARRIERES, 21700, COMBLANCHIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'OISEAU B

Propriété, gestion, administration de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de L'OISEAU B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OISEAU B

NC

NADINE CANIVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2010) · 15 ans

BT

BRUNO THIRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de L'OISEAU B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 COMBLANCHIENSiègeActif

    528 328 560 00016 · ouvert le 10 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'OISEAU B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de L'OISEAU B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OISEAU B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OISEAU B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OISEAU B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OISEAU B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OISEAU B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OISEAU B

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-17 · Début d'activité : 2010-11-10

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2010

Questions fréquentes sur L'OISEAU B

Quel est le numéro SIREN de L'OISEAU B ?

Le numéro SIREN de L'OISEAU B est 528 328 560. Le SIRET de son siège social est 528 328 560 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66528328560.

Qui dirige L'OISEAU B ?

L'OISEAU B est dirigée par NADINE CANIVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'OISEAU B ?

Le siège social de L'OISEAU B est situé 4 rue des Carrieres, 21700 Comblanchien.

L'OISEAU B est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OISEAU B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OISEAU B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OISEAU B.

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