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L'OISEAU BLEU

Active
Siren438 160 962SCI06240 BEAUSOLEILCréée le 16 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

L'OISEAU BLEU est une SCI immatriculée le 16 janvier 2001 sous le numéro SIREN 438 160 962. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av Camille Blanc, 06240 Beausoleil. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de L'OISEAU BLEU

Dénomination
L'OISEAU BLEU
SIREN
438 160 962
SIRET (siège)
438 160 962 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08438160962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 160 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
702A
Date de création
16 janvier 2001
Siège social
2 AV CAMILLE BLANC, 06240, BEAUSOLEIL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de L'OISEAU BLEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OISEAU BLEU

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de L'OISEAU BLEU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06240 BEAUSOLEILSiègeFermé

    438 160 962 00017 · ouvert le 16 janvier 2001 · NAF 702A

Documents juridiques de L'OISEAU BLEU

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de L'OISEAU BLEU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OISEAU BLEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OISEAU BLEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OISEAU BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OISEAU BLEU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OISEAU BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OISEAU BLEU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2001

Questions fréquentes sur L'OISEAU BLEU

Quel est le numéro SIREN de L'OISEAU BLEU ?

Le numéro SIREN de L'OISEAU BLEU est 438 160 962. Le SIRET de son siège social est 438 160 962 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08438160962.

Où se situe le siège social de L'OISEAU BLEU ?

Le siège social de L'OISEAU BLEU est situé 2 av Camille Blanc, 06240 Beausoleil.

L'OISEAU BLEU est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OISEAU BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OISEAU BLEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OISEAU BLEU.

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