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L'OISEAU EN BASKETS

Active
Siren397 844 440SARL69960 CORBASCréée le 01 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

L'OISEAU EN BASKETS est une SARL immatriculée le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 844 440. Le siège social de l'entreprise se trouve 300 Rte de Marennes, 69960 Corbas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de L'OISEAU EN BASKETS

Dénomination
L'OISEAU EN BASKETS
SIREN
397 844 440
SIRET (siège)
397 844 440 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33397844440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 844 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
300 RTE DE MARENNES, 69960, CORBAS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de L'OISEAU EN BASKETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OISEAU EN BASKETS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de L'OISEAU EN BASKETS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69960 CORBASSiègeFermé

    397 844 440 00016 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 553A

Documents juridiques de L'OISEAU EN BASKETS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de L'OISEAU EN BASKETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OISEAU EN BASKETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OISEAU EN BASKETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OISEAU EN BASKETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OISEAU EN BASKETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OISEAU EN BASKETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OISEAU EN BASKETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur L'OISEAU EN BASKETS

Quel est le numéro SIREN de L'OISEAU EN BASKETS ?

Le numéro SIREN de L'OISEAU EN BASKETS est 397 844 440. Le SIRET de son siège social est 397 844 440 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33397844440.

Où se situe le siège social de L'OISEAU EN BASKETS ?

Le siège social de L'OISEAU EN BASKETS est situé 300 Rte de Marennes, 69960 Corbas.

L'OISEAU EN BASKETS est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OISEAU EN BASKETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OISEAU EN BASKETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OISEAU EN BASKETS.

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