L'OISELLERIE
Active4623Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
- Capital social
- 20,0 k€
L'OISELLERIE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 417 916. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Déserts, 61370 Echauffour. Elle exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (code NAF 4623Z). JEAN-MARC BARDET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'OISELLERIE
INSEE- Dénomination
- L'OISELLERIE
- SIREN
- 538 417 916
- SIRET (siège)
- 538 417 916 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60538417916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 417 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4623Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
- Date de création
- 09 décembre 2011
- Siège social
- Les Déserts, 61370, Echauffour
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OISELLERIE
Acquisition,Commercialisation d'animaux, d'espèces bovines avicoles et de tous produits du sol provenant d'exploitation sélectionnées, conseil, formation, audit
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Finances de L'OISELLERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OISELLERIE
INSEEÉtablissements de L'OISELLERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61370 EchauffourSiègeActif
538 417 916 00011 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4623Z
Documents juridiques de L'OISELLERIE
INPIConformité de L'OISELLERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OISELLERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'OISELLERIE. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 1989 · N° 86-43.454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OISELLERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'OISELLERIE
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
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Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-09 · Début d'activité : 2011-12-01
- création
Date d'effet : 09 décembre 2011
Questions fréquentes sur L'OISELLERIE
Quel est le numéro SIREN de L'OISELLERIE ?
Le numéro SIREN de L'OISELLERIE est 538 417 916. Le SIRET de son siège social est 538 417 916 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60538417916.
Qui dirige L'OISELLERIE ?
L'OISELLERIE est dirigée par JEAN-MARC BARDET, président de sas.
Où se situe le siège social de L'OISELLERIE ?
Le siège social de L'OISELLERIE est situé Les Déserts, 61370 Echauffour.
L'OISELLERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OISELLERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OISELLERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OISELLERIE.
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