L'OLIVIER
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 61,0 k€
L'OLIVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 1996, identifiée par le SIREN 408 016 079. Elle est domiciliée zi la Valampe Lot 13 av Grande Moutte, 13220 Chateauneuf-les-Martigues. L'OLIVIER relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FREDERIC SANSONE, gérant.
Fiche d'identité de L'OLIVIER
INSEE- Dénomination
- L'OLIVIER
- SIREN
- 408 016 079
- SIRET (siège)
- 408 016 079 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR11408016079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 016 079
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 juin 1996
- Siège social
- ZI LA VALAMPE LOT 13 AV GRANDE MOUTTE, 13220, CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OLIVIER
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION PAR TOUS MOYENS, LOCATION, PROPRIETE, CONSTRUCTION DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS
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Finances de L'OLIVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OLIVIER
INSEEÉtablissements de L'OLIVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUESSiègeActif
408 016 079 00019 · ouvert le 29 mai 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de L'OLIVIER
INPIConformité de L'OLIVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OLIVIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 30 mai 2025 · N° 24/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/00514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 16 mai 2023 · N° 20/01627
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'OLIVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 1996
Questions fréquentes sur L'OLIVIER
Quel est le numéro SIREN de L'OLIVIER ?
Le numéro SIREN de L'OLIVIER est 408 016 079. Le SIRET de son siège social est 408 016 079 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11408016079.
Qui dirige L'OLIVIER ?
L'OLIVIER est dirigée par FREDERIC SANSONE, gérant.
Où se situe le siège social de L'OLIVIER ?
Le siège social de L'OLIVIER est situé zi la Valampe Lot 13 av Grande Moutte, 13220 Chateauneuf-les-Martigues.
L'OLIVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OLIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OLIVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OLIVIER.
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