L'OLIVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 952 539 997, L'OLIVIER est une SCI créée le 16 mai 2023. Son siège social est situé 6 gâte-bourse, 85590 Treize-Vents. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. La direction est assurée par Christine ALBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'OLIVIER
INSEE- Dénomination
- L'OLIVIER
- SIREN
- 952 539 997
- SIRET (siège)
- 952 539 997 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03952539997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 539 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 16 mai 2023
- Siège social
- 6 gâte-bourse, 85590, Treize-Vents
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OLIVIER
l'acquisition, la propriété, la gestion, la cession, partielle ou intégrale, de toutes valeurs mobilières et comptes d'instruments financiers, cotés en bourse ou non cotés, contrat de capitalisation, parts de fonds commun de placement ou SICAV, actions, obligations, parts de fonds professionnel, parts de FCPI ou OPCI, parts de SCPI, et généralement de tout placement financier, dans le cadre ou non, d'un mandat de gestion consenti à un prestataire de services
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Finances de L'OLIVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OLIVIER
INSEEÉtablissements de L'OLIVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85590 Treize-VentsSiègeActif
952 539 997 00017 · ouvert le 12 mai 2023 · NAF 6630Z
Documents juridiques de L'OLIVIER
INPIComptes annuels de L'OLIVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OLIVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'OLIVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OLIVIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 30 mai 2025 · N° 24/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/00514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 16 mai 2023 · N° 20/01627
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OLIVIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-16 · Début d'activité : 2023-05-12
- création
Date d'effet : 16 mai 2023
Questions fréquentes sur L'OLIVIER
Quel est le numéro SIREN de L'OLIVIER ?
Le numéro SIREN de L'OLIVIER est 952 539 997. Le SIRET de son siège social est 952 539 997 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03952539997.
Qui dirige L'OLIVIER ?
L'OLIVIER est dirigée par Christine ALBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'OLIVIER ?
Le siège social de L'OLIVIER est situé 6 gâte-bourse, 85590 Treize-Vents.
L'OLIVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OLIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OLIVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OLIVIER.
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