L'ORCHIDEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
L'ORCHIDEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 279 200. Son siège social est situé 15 rue des Saules, 93600 Aulnay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANGELIQUE SIMONNOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'ORCHIDEE
INSEE- Dénomination
- L'ORCHIDEE
- SIREN
- 438 279 200
- SIRET (siège)
- 438 279 200 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90438279200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 279 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juin 2001
- Siège social
- 15 RUE DES SAULES, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ORCHIDEE
Acquisition et la mise de biens immobiliers à l effet de les louer ainsi qu accessoirement la vente de ces biens
Finances de L'ORCHIDEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ORCHIDEE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 juin 2001) · 25 ans
Établissements de L'ORCHIDEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif
438 279 200 00010 · ouvert le 20 juin 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ORCHIDEE
INPIComptes annuels de L'ORCHIDEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ORCHIDEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ORCHIDEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ORCHIDEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ORCHIDEE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00104
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/00316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-6
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2026001015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juin 2025 · N° 24-16.065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/03518
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 30 avril 2024 · N° 21/05710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 09 janvier 2024 · N° 21/01102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, service des Référés
Décision du 06 décembre 2023 · N° 23/00135
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 20 décembre 2022 · N° 22/03085
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 21-24.554
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2022 · N° 21-24.553
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 22 janvier 2010 · N° 08/09844
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 octobre 2005 · N° 04-20.263
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre mixte
Décision du 23 novembre 2004 · N° 03-13.673
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ORCHIDEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ORCHIDEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 2001
Questions fréquentes sur L'ORCHIDEE
Quel est le numéro SIREN de L'ORCHIDEE ?
Le numéro SIREN de L'ORCHIDEE est 438 279 200. Le SIRET de son siège social est 438 279 200 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90438279200.
Qui dirige L'ORCHIDEE ?
L'ORCHIDEE est dirigée par ANGELIQUE SIMONNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ORCHIDEE ?
Le siège social de L'ORCHIDEE est situé 15 rue des Saules, 93600 Aulnay-sous-Bois.
L'ORCHIDEE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ORCHIDEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ORCHIDEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ORCHIDEE.
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