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L'ORCHIDEE

Active
Siren793 255 563SCI73240 CHAMPAGNEUXCréée le 28 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

L'ORCHIDEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2013, identifiée par le SIREN 793 255 563. Son siège social est situé 98 rue des Orchidees, 73240 Champagneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GILBERT BERNAD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ORCHIDEE

Dénomination
L'ORCHIDEE
SIREN
793 255 563
SIRET (siège)
793 255 563 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32793255563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 255 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mai 2013
Siège social
98 RUE DES ORCHIDEES, 73240, CHAMPAGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ORCHIDEE

Propriété de la résidence principale ainsi que tous droits détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement.

Finances de L'ORCHIDEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ORCHIDEE

GB

GILBERT BERNAD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mai 2013) · 13 ans

EC

EMILIE COUDURIER-CURVEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mai 2013) · 13 ans

Établissements de L'ORCHIDEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73240 CHAMPAGNEUXSiègeActif

    793 255 563 00017 · ouvert le 03 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ORCHIDEE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de L'ORCHIDEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ORCHIDEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ORCHIDEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ORCHIDEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ORCHIDEE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ORCHIDEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ORCHIDEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-03

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2013

Questions fréquentes sur L'ORCHIDEE

Quel est le numéro SIREN de L'ORCHIDEE ?

Le numéro SIREN de L'ORCHIDEE est 793 255 563. Le SIRET de son siège social est 793 255 563 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32793255563.

Qui dirige L'ORCHIDEE ?

L'ORCHIDEE est dirigée par GILBERT BERNAD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ORCHIDEE ?

Le siège social de L'ORCHIDEE est situé 98 rue des Orchidees, 73240 Champagneux.

L'ORCHIDEE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ORCHIDEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ORCHIDEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ORCHIDEE.

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