L'ORGANIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 339 656 514, L'ORGANIC est une SARL créée le 22 décembre 1986. Son siège social est situé à Saint-Etienne-les-Orgues (04230). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z. Elle est dirigée par ERIC-YANN BABIACZ, gérant.
Fiche d'identité de L'ORGANIC
INSEE- Dénomination
- L'ORGANIC
- SIREN
- 339 656 514
- SIRET (siège)
- 339 656 514 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74339656514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 656 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 22 décembre 1986
- Siège social
- , 04230, Saint-Etienne-les-Orgues
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de L'ORGANIC
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Finances de L'ORGANIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ORGANIC
INSEEÉtablissements de L'ORGANIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 04230 Saint-Etienne-les-OrguesSiègeFermé
339 656 514 00017 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0220Z
Documents juridiques de L'ORGANIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de L'ORGANIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ORGANIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ORGANIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ORGANIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ORGANIC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 décembre 2006 · N° 05-17.859
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juillet 2004 · N° 02-04.212
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 2003 · N° 01-21.077
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1996 · N° 94-11.508
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1994 · N° 90-15.442
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 1990 · N° 88-15.714
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ORGANIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ORGANIC
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- création
Date d'effet : 22 décembre 1986
Questions fréquentes sur L'ORGANIC
Quel est le numéro SIREN de L'ORGANIC ?
Le numéro SIREN de L'ORGANIC est 339 656 514. Le SIRET de son siège social est 339 656 514 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74339656514.
Qui dirige L'ORGANIC ?
L'ORGANIC est dirigée par ERIC-YANN BABIACZ, gérant.
Où se situe le siège social de L'ORGANIC ?
Le siège social de L'ORGANIC est situé à Saint-Etienne-les-Orgues (04230).
L'ORGANIC est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ORGANIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ORGANIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ORGANIC.
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