L' ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 391 876, L' ORME est une 6540 créée le 9 août 2006. Elle est domiciliée L' Orme Chez M Mme Tremeau, 45260 Montereau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENT TREMEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L' ORME
INSEE- Dénomination
- L' ORME
- SIREN
- 491 391 876
- SIRET (siège)
- 491 391 876 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR01491391876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 391 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 août 2006
- Siège social
- L' ORME CHEZ M MME TREMEAU, 45260, MONTEREAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L' ORME
PROPRIETE ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS LES BIENS IMMOBILIERS ET IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT LA SOCIETE POURRA DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT
Finances de L' ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L' ORME
INSEEÉtablissements de L' ORME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45260 MONTEREAUSiègeActif
491 391 876 00019 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de L' ORME
INPIComptes annuels de L' ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L' ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L' ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L' ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L' ORME. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 27 février 2025 · N° 24/02554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L' ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L' ORME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 août 2006
Questions fréquentes sur L' ORME
Quel est le numéro SIREN de L' ORME ?
Le numéro SIREN de L' ORME est 491 391 876. Le SIRET de son siège social est 491 391 876 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01491391876.
Qui dirige L' ORME ?
L' ORME est dirigée par LAURENT TREMEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L' ORME ?
Le siège social de L' ORME est situé L' Orme Chez M Mme Tremeau, 45260 Montereau.
L' ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, L' ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L' ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L' ORME.
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