L'ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ORME est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2013, identifiée par le SIREN 793 022 369. Son siège social est situé Ham la Bourgeat, 38420 Revel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FLORENT MURY, gérant.
Fiche d'identité de L'ORME
INSEE- Dénomination
- L'ORME
- SIREN
- 793 022 369
- SIRET (siège)
- 793 022 369 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR14793022369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 022 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mai 2013
- Siège social
- HAM LA BOURGEAT, 38420, REVEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ORME
L'acquisition, la construction, la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel. La mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles acquis ou édifié dont elle aura la propriété ou la jouissance.
Finances de L'ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ORME
INSEEÉtablissements de L'ORME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38420 REVELSiègeActif
793 022 369 00029 · ouvert le 13 mai 2013 · NAF 6820B
- 38190 LES ADRETSFermé
793 022 369 00011 · ouvert le 13 mai 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ORME
INPIComptes annuels de L'ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ORME. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 27 février 2025 · N° 24/02554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ORME
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 mai 2013
Questions fréquentes sur L'ORME
Quel est le numéro SIREN de L'ORME ?
Le numéro SIREN de L'ORME est 793 022 369. Le SIRET de son siège social est 793 022 369 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14793022369.
Qui dirige L'ORME ?
L'ORME est dirigée par FLORENT MURY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ORME ?
Le siège social de L'ORME est situé Ham la Bourgeat, 38420 Revel.
L'ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ORME.
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