CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

L'ORME est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2013, identifiée par le SIREN 793 022 369. Son siège social est situé Ham la Bourgeat, 38420 Revel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FLORENT MURY, gérant.

Fiche d'identité de L'ORME

Dénomination
L'ORME
SIREN
793 022 369
SIRET (siège)
793 022 369 00029
N° TVA intracommunautaire
FR14793022369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 022 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 2013
Siège social
HAM LA BOURGEAT, 38420, REVEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de L'ORME

L'acquisition, la construction, la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel. La mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles acquis ou édifié dont elle aura la propriété ou la jouissance.

Finances de L'ORME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ORME

SM

SYLVAINE MARIS

Autre

Depuis la création (15 mai 2013) · 13 ans

FM

FLORENT MURY

Gérant

Depuis la création (15 mai 2013) · 13 ans

Établissements de L'ORME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38420 REVELSiègeActif

    793 022 369 00029 · ouvert le 13 mai 2013 · NAF 6820B

  • 38190 LES ADRETSFermé

    793 022 369 00011 · ouvert le 13 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ORME

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de L'ORME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ORME. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ORME

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-13

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2013

Questions fréquentes sur L'ORME

Quel est le numéro SIREN de L'ORME ?

Le numéro SIREN de L'ORME est 793 022 369. Le SIRET de son siège social est 793 022 369 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14793022369.

Qui dirige L'ORME ?

L'ORME est dirigée par FLORENT MURY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ORME ?

Le siège social de L'ORME est situé Ham la Bourgeat, 38420 Revel.

L'ORME est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ORME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ORME.