CheckersProcédures

L'ORME SAS

Active
Siren922 828 579571011370 LEUCATECréée le 16 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

L'ORME SAS est une 5710 immatriculée le 16 janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 828 579. Elle est domiciliée 3 rue de la Nature, 11370 Leucate. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale. La direction est assurée par AYMERIC L'HERITIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de L'ORME SAS

Dénomination
L'ORME SAS
SIREN
922 828 579
SIRET (siège)
922 828 579 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19922828579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 828 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
100 €
Code NAF / APE
8559A
Date de création
16 janvier 2023
Siège social
3 RUE DE LA NATURE, 11370, LEUCATE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ORME SAS

enseignement et formation professionnelle, prestation de conseil, animation, coaching, vente de matériel rattaché à l'objet social

Finances de L'ORME SAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ORME SAS

LB

LYSE BRETON

Directeur général

Depuis la création (16 janvier 2023) · 3 ans

AL

AYMERIC L'HERITIER

Président de SAS

Depuis la création (16 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de L'ORME SAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11370 LEUCATESiègeActif

    922 828 579 00016 · ouvert le 28 novembre 2022 · NAF 8559A

Documents juridiques de L'ORME SAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de L'ORME SAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ORME SAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ORME SAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ORME SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ORME SAS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ORME SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ORME SAS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2023

Questions fréquentes sur L'ORME SAS

Quel est le numéro SIREN de L'ORME SAS ?

Le numéro SIREN de L'ORME SAS est 922 828 579. Le SIRET de son siège social est 922 828 579 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19922828579.

Qui dirige L'ORME SAS ?

L'ORME SAS est dirigée par AYMERIC L'HERITIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ORME SAS ?

Le siège social de L'ORME SAS est situé 3 rue de la Nature, 11370 Leucate.

L'ORME SAS est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ORME SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ORME SAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ORME SAS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises formation continue d'adultes

Toutes les entreprises avec le code NAF 8559A

Entreprises à Leucate

Toutes les entreprises à Leucate