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L'ORSATUS

Active
Siren900 032 863SAS05170 ORCIERESCréée le 02 juin 2021

5610C · Restauration de type rapide

Documents
Capital social
1,5 k€

L'ORSATUS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 032 863. Son siège social est situé Le Village, 05170 Orcieres. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C). La direction est assurée par WILLIAM MARCHAND en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de L'ORSATUS

Dénomination
L'ORSATUS
SIREN
900 032 863
SIRET (siège)
900 032 863 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05900032863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 032 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
02 juin 2021
Siège social
LE VILLAGE, 05170, ORCIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ORSATUS

Restauration rapide, pizzéria, bar, plats à emporter.

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Finances de L'ORSATUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ORSATUS

WM

WILLIAM MARCHAND

Président de SAS

Depuis la création (02 juin 2021) · 5 ans

Établissements de L'ORSATUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05170 ORCIERESSiègeFermé

    900 032 863 00012 · ouvert le 31 mai 2021 · NAF 5610C

Documents juridiques de L'ORSATUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de L'ORSATUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ORSATUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ORSATUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ORSATUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ORSATUS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2021

Questions fréquentes sur L'ORSATUS

Quel est le numéro SIREN de L'ORSATUS ?

Le numéro SIREN de L'ORSATUS est 900 032 863. Le SIRET de son siège social est 900 032 863 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05900032863.

Qui dirige L'ORSATUS ?

L'ORSATUS est dirigée par WILLIAM MARCHAND, président de sas.

Où se situe le siège social de L'ORSATUS ?

Le siège social de L'ORSATUS est situé Le Village, 05170 Orcieres.

L'ORSATUS est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ORSATUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ORSATUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ORSATUS.