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L' OSMOSE

Active
Siren484 629 738SARL74150 RUMILLYCréée le 07 novembre 2005

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 629 738, L' OSMOSE est une SARL créée le 7 novembre 2005. Son siège social est situé 1 av Gantin, 74150 Rumilly. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). DAVID TOUZET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L' OSMOSE

Dénomination
L' OSMOSE
SIREN
484 629 738
SIRET (siège)
484 629 738 00036
N° TVA intracommunautaire
FR70484629738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 629 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
07 novembre 2005
Siège social
1 AV GANTIN, 74150, RUMILLY
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de L' OSMOSE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de L' OSMOSE

Restaurant ; licence IV.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L' OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L' OSMOSE

DT

DAVID TOUZET

Gérant

Depuis la création (07 novembre 2005) · 21 ans

Établissements de L' OSMOSE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74150 RUMILLYSiègeActif

    484 629 738 00036 · ouvert le 08 novembre 2014 · NAF 5610A

  • 74000 ANNECYFermé

    484 629 738 00010 · ouvert le 12 octobre 2005 · NAF 5610A

  • 74150 RUMILLYFermé

    484 629 738 00028 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de L' OSMOSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 août 2014

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2005

  • Acte

Conformité de L' OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L' OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L' OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L' OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L' OSMOSE

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2005

Questions fréquentes sur L' OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de L' OSMOSE ?

Le numéro SIREN de L' OSMOSE est 484 629 738. Le SIRET de son siège social est 484 629 738 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70484629738.

Qui dirige L' OSMOSE ?

L' OSMOSE est dirigée par DAVID TOUZET, gérant.

Où se situe le siège social de L' OSMOSE ?

Le siège social de L' OSMOSE est situé 1 av Gantin, 74150 Rumilly.

L' OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, L' OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L' OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L' OSMOSE.

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