L' OSMOSE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 629 738, L' OSMOSE est une SARL créée le 7 novembre 2005. Son siège social est situé 1 av Gantin, 74150 Rumilly. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). DAVID TOUZET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L' OSMOSE
INSEE- Dénomination
- L' OSMOSE
- SIREN
- 484 629 738
- SIRET (siège)
- 484 629 738 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR70484629738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 629 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 07 novembre 2005
- Siège social
- 1 AV GANTIN, 74150, RUMILLY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de L' OSMOSE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de L' OSMOSE
Restaurant ; licence IV.
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Finances de L' OSMOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L' OSMOSE
INSEEÉtablissements de L' OSMOSE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74150 RUMILLYSiègeActif
484 629 738 00036 · ouvert le 08 novembre 2014 · NAF 5610A
- 74000 ANNECYFermé
484 629 738 00010 · ouvert le 12 octobre 2005 · NAF 5610A
- 74150 RUMILLYFermé
484 629 738 00028 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de L' OSMOSE
INPIConformité de L' OSMOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L' OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L' OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 19 avril 2024 · N° 23/14018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 février 2024 · N° 23/00733
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 16 septembre 2022 · N° 21/09669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2019 · N° 17-24.477
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L' OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L' OSMOSE
BODACC23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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- création
Date d'effet : 07 novembre 2005
Questions fréquentes sur L' OSMOSE
Quel est le numéro SIREN de L' OSMOSE ?
Le numéro SIREN de L' OSMOSE est 484 629 738. Le SIRET de son siège social est 484 629 738 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70484629738.
Qui dirige L' OSMOSE ?
L' OSMOSE est dirigée par DAVID TOUZET, gérant.
Où se situe le siège social de L' OSMOSE ?
Le siège social de L' OSMOSE est situé 1 av Gantin, 74150 Rumilly.
L' OSMOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, L' OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L' OSMOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L' OSMOSE.
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