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L'OSMOSE

Active
Siren492 875 554SAS76230 ISNEAUVILLECréée le 17 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 875 554, L'OSMOSE est une SAS créée le 17 novembre 2006. Son siège social est situé Rte de Neufchatel 509 Contre allee, 76230 Isneauville. L'entreprise déclare le code NAF 4776Z comme activité principale. LUDOVIC VERNEUIL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'OSMOSE

Dénomination
L'OSMOSE
SIREN
492 875 554
SIRET (siège)
492 875 554 00023
N° TVA intracommunautaire
FR93492875554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 875 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4776Z
Date de création
17 novembre 2006
Siège social
RTE DE NEUFCHATEL 509 CONTRE ALLEE, 76230, ISNEAUVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de L'OSMOSE

Fleuriste, cadeaux et accessoires.

Finances de L'OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OSMOSE

LV

LUDOVIC VERNEUIL

Président de SAS

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2017

Anciens dirigeants (1)

AG

Amélie, Alice GAFFE

Gérant(e) · de décembre 2012 à juillet 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'OSMOSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76230 ISNEAUVILLESiègeActif

    492 875 554 00023 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 4776Z

  • 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENFermé

    492 875 554 00015 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 4776Z

Documents juridiques de L'OSMOSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de L'OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OSMOSE

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Président : VERNEUIL Ludovic, Albert, Antoine

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant(e) : GAFFE Amélie, Alice, Louisette Gérant(e) : VERNEUIL Ludovic, Albert, Antoine

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2006

Marques déposées par L'OSMOSE

L'OSMOSE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • L OSMOSE LES FLEURS, AUTREMENT...

    N° 3951684 · Déposée le 08 octobre 2012 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 31, 35, 44 · expirée le 08 octobre 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur L'OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de L'OSMOSE ?

Le numéro SIREN de L'OSMOSE est 492 875 554. Le SIRET de son siège social est 492 875 554 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93492875554.

Qui dirige L'OSMOSE ?

L'OSMOSE est dirigée par LUDOVIC VERNEUIL, président de sas.

Où se situe le siège social de L'OSMOSE ?

Le siège social de L'OSMOSE est situé Rte de Neufchatel 509 Contre allee, 76230 Isneauville.

L'OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OSMOSE.

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