L'OSMOSE
Active5610A · Restauration traditionnelle
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 940 033, L'OSMOSE est une SARL créée le 20 février 2014. Son siège social est situé 4 rue Henry Drussy, 41000 Blois. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par JEROME VAUCHEL, liquidateur.
Fiche d'identité de L'OSMOSE
INSEE- Dénomination
- L'OSMOSE
- SIREN
- 511 940 033
- SIRET (siège)
- 511 940 033 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR02511940033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 940 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 20 février 2014
- Siège social
- 4 RUE HENRY DRUSSY, 41000, BLOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de L'OSMOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OSMOSE
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis août 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2009
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de février 2014 à août 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'OSMOSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 41000 BLOISSiègeFermé
511 940 033 00018 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 5610A
Documents juridiques de L'OSMOSE
INPIConformité de L'OSMOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 19 avril 2024 · N° 23/14018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 février 2024 · N° 23/00733
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 16 septembre 2022 · N° 21/09669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2019 · N° 17-24.477
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'OSMOSE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Liquidateur : VAUCHEL Jérôme
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant(e) : VAUCHEL Jérôme
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-20 · Début d'activité : 2009-05-01
- création
Date d'effet : 20 février 2014
Questions fréquentes sur L'OSMOSE
Quel est le numéro SIREN de L'OSMOSE ?
Le numéro SIREN de L'OSMOSE est 511 940 033. Le SIRET de son siège social est 511 940 033 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02511940033.
Qui dirige L'OSMOSE ?
L'OSMOSE est dirigée par JEROME VAUCHEL, liquidateur.
Où se situe le siège social de L'OSMOSE ?
Le siège social de L'OSMOSE est situé 4 rue Henry Drussy, 41000 Blois.
L'OSMOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OSMOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OSMOSE.
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