L'OSMOSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 823 029 186, L'OSMOSE est une SCI créée le 3 novembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rle des Artisans, 97413 Cilaos. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RENE ESPARON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'OSMOSE
INSEE- Dénomination
- L'OSMOSE
- SIREN
- 823 029 186
- SIRET (siège)
- 823 029 186 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03823029186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 029 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 novembre 2016
- Siège social
- 1 RLE DES ARTISANS, 97413, CILAOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OSMOSE
acquisition, construction d'ouvrage, l'aménagement, la mise en valeur, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis en plaine propriété, nue propriété, ou en jouissance, la vente, l'échange ou l'apport en société de droits et des immeubles sociaux en pleine propriété, nue propriété, ou en jouissance, afin de permettre la poursuite de cet objet dans le cadre d'une gestion patrimoniale et civile dès lors que l'opération n'a pour effet de vider la société de sa substance, ni pour effet de modifier le régime fiscal de la société
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L'OSMOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OSMOSE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 novembre 2016) · 10 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 novembre 2016) · 10 ans
Établissements de L'OSMOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97413 CILAOSSiègeActif
823 029 186 00017 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'OSMOSE
INPIConformité de L'OSMOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 19 avril 2024 · N° 23/14018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 février 2024 · N° 23/00733
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 16 septembre 2022 · N° 21/09669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2019 · N° 17-24.477
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'OSMOSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST-PIERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-08-01
- création
Date d'effet : 03 novembre 2016
Questions fréquentes sur L'OSMOSE
Quel est le numéro SIREN de L'OSMOSE ?
Le numéro SIREN de L'OSMOSE est 823 029 186. Le SIRET de son siège social est 823 029 186 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03823029186.
Qui dirige L'OSMOSE ?
L'OSMOSE est dirigée par RENE ESPARON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'OSMOSE ?
Le siège social de L'OSMOSE est situé 1 Rle des Artisans, 97413 Cilaos.
L'OSMOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OSMOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OSMOSE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Cilaos