L OURS BLANC
ActiveL OURS BLANC est une SARL immatriculée le 19 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 848 851. Elle est domiciliée 12 rue Richebourg et 14, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de L OURS BLANC
INSEE- Dénomination
- L OURS BLANC
- SIREN
- 390 848 851
- SIRET (siège)
- 390 848 851 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR89390848851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 848 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 19 avril 1993
- Siège social
- 12 RUE RICHEBOURG ET 14, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de L OURS BLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L OURS BLANC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de L OURS BLANC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
390 848 851 00015 · ouvert le 19 avril 1993 · NAF 553A
Documents juridiques de L OURS BLANC
INPIConformité de L OURS BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L OURS BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L OURS BLANC. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 13 juin 2022 · N° 20/17082
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 octobre 2006 · N° 05-16.595
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L OURS BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L OURS BLANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 1993
Questions fréquentes sur L OURS BLANC
Quel est le numéro SIREN de L OURS BLANC ?
Le numéro SIREN de L OURS BLANC est 390 848 851. Le SIRET de son siège social est 390 848 851 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89390848851.
Où se situe le siège social de L OURS BLANC ?
Le siège social de L OURS BLANC est situé 12 rue Richebourg et 14, 25000 Besancon.
L OURS BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, L OURS BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L OURS BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L OURS BLANC.
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