L'OURS BLANC
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 85,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 080 471, L'OURS BLANC est une SCI créée le 16 juillet 1996. Son siège social est situé à Montgenevre (05100). L'OURS BLANC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par EMMANUELLE LAFARGE-PAVESI, autre.
Fiche d'identité de L'OURS BLANC
INSEE- Dénomination
- L'OURS BLANC
- SIREN
- 408 080 471
- SIRET (siège)
- 408 080 471 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60408080471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 080 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 85 371,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 juillet 1996
- Siège social
- , 05100, MONTGENEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OURS BLANC
Acquisition de tous biens et droits immobiliers, leur location par bail et plus généralement toutes opérations mobilières ou immobilières se rapportant au dit objet.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L'OURS BLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OURS BLANC
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'OURS BLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05100 MONTGENEVRESiègeActif
408 080 471 00019 · ouvert le 21 mai 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de L'OURS BLANC
INPIConformité de L'OURS BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OURS BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OURS BLANC. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 13 juin 2022 · N° 20/17082
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 octobre 2006 · N° 05-16.595
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OURS BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'OURS BLANC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
PAVESI Jacques nom d'usage : PAVESI n'est plus gérant. LAFARGE-PAVESI Emmanuelle devient gérant
- création
Date d'effet : 16 juillet 1996
Questions fréquentes sur L'OURS BLANC
Quel est le numéro SIREN de L'OURS BLANC ?
Le numéro SIREN de L'OURS BLANC est 408 080 471. Le SIRET de son siège social est 408 080 471 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60408080471.
Qui dirige L'OURS BLANC ?
L'OURS BLANC est dirigée par EMMANUELLE LAFARGE-PAVESI, autre.
Où se situe le siège social de L'OURS BLANC ?
Le siège social de L'OURS BLANC est situé à Montgenevre (05100).
L'OURS BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OURS BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OURS BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OURS BLANC.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Montgenevre
- JOCAME05100 Montgenevre
- SCI EDELWEIS05100 Montgenevre
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES PANICAUTS05100 Montgenèvre
- SCI LA BUCHERE05100 Montgenevre
- SCI LES LUCIOLES05100 Montgenevre
- SCI ELLEGI05100 Montgenevre
- BABOTO05100 Montgenevre
- SCI LE CHALET DU MOULIN05100 Montgenevre
- SCI CAMEJO05100 Montgenevre
- LES TOURELLES05100 Montgenevre
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Location de logements à Montgenevre
Entreprises du même secteur à Montgenevre
Entreprises à Montgenevre
Toutes les entreprises à Montgenevre
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » des Hautes-Alpes en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
