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L'OURS EN PLUS

Active
Siren402 276 323SARL13790 PEYNIERCréée le 14 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 276 323, L'OURS EN PLUS est une SARL créée le 14 septembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Trets Cce zi, 13790 Peynier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de L'OURS EN PLUS

Dénomination
L'OURS EN PLUS
SIREN
402 276 323
SIRET (siège)
402 276 323 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86402276323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 276 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
14 septembre 1995
Siège social
RTE DE TRETS CCE ZI, 13790, PEYNIER
Établissements
2
Statut
Active

Finances de L'OURS EN PLUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OURS EN PLUS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de L'OURS EN PLUS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13790 PEYNIERSiègeFermé

    402 276 323 00019 · ouvert le 14 septembre 1995 · NAF 742C

  • 13015 MARSEILLE 15Fermé

    402 276 323 00027 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 742C

Documents juridiques de L'OURS EN PLUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de L'OURS EN PLUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OURS EN PLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OURS EN PLUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OURS EN PLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OURS EN PLUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OURS EN PLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OURS EN PLUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1995

Marques déposées par L'OURS EN PLUS

L'OURS EN PLUS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • L' EN PLUS

    N° 96610303 · Déposée le 31 janvier 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 5, 28, 35 · expirée le 31 janvier 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur L'OURS EN PLUS

Quel est le numéro SIREN de L'OURS EN PLUS ?

Le numéro SIREN de L'OURS EN PLUS est 402 276 323. Le SIRET de son siège social est 402 276 323 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86402276323.

Où se situe le siège social de L'OURS EN PLUS ?

Le siège social de L'OURS EN PLUS est situé Rte de Trets Cce zi, 13790 Peynier.

L'OURS EN PLUS est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OURS EN PLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OURS EN PLUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OURS EN PLUS.

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