L OVALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
L OVALE est une SCI immatriculée le 2 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 732 284. Son siège social est situé rue Saint Sernin Lot 3 Lotissement la Mouline, 34490 Corneilhan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCIS ARIBAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L OVALE
INSEE- Dénomination
- L OVALE
- SIREN
- 500 732 284
- SIRET (siège)
- 500 732 284 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59500732284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 732 284
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 novembre 2007
- Siège social
- RUE SAINT SERNIN LOT 3 LOTISSEMENT LA MOULINE, 34490, CORNEILHAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L OVALE
L'ACQUISITION L'AMENAGEMENT LA PROPRIETE L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION D'UN OU PLUSIEURS IMMEUBLES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L OVALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L OVALE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 novembre 2007) · 19 ans
Établissements de L OVALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34490 CORNEILHANSiègeActif
500 732 284 00012 · ouvert le 10 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de L OVALE
INPIComptes annuels de L OVALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L OVALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L OVALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L OVALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L OVALE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/02040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 19 mai 2022 · N° 18/18437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L OVALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L OVALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2007
Questions fréquentes sur L OVALE
Quel est le numéro SIREN de L OVALE ?
Le numéro SIREN de L OVALE est 500 732 284. Le SIRET de son siège social est 500 732 284 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59500732284.
Qui dirige L OVALE ?
L OVALE est dirigée par FRANCIS ARIBAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L OVALE ?
Le siège social de L OVALE est situé rue Saint Sernin Lot 3 Lotissement la Mouline, 34490 Corneilhan.
L OVALE est-elle toujours en activité ?
Oui, L OVALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L OVALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L OVALE.
Entreprises similaires
Même activité à Corneilhan