L'OXALIS
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 10,0 k€
L'OXALIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 727 315. Son siège social est situé 7 Pl Charles Ottina, 69800 Saint-Priest. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par HUGUETTE BRUSCHET, gérant.
Fiche d'identité de L'OXALIS
INSEE- Dénomination
- L'OXALIS
- SIREN
- 529 727 315
- SIRET (siège)
- 529 727 315 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14529727315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 727 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 28 janvier 2011
- Siège social
- 7 PL CHARLES OTTINA, 69800, SAINT-PRIEST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OXALIS
Restaurant, bar.
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Finances de L'OXALIS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OXALIS
INSEEÉtablissements de L'OXALIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69800 SAINT-PRIESTSiègeFermé
529 727 315 00010 · ouvert le 07 janvier 2011 · NAF 5610A
Documents juridiques de L'OXALIS
INPIConformité de L'OXALIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour L'OXALIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 05 avril 2016. Clôturée le 09 novembre 2017 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 09 novembre 2017 · publié le 19 novembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 05 avril 2016 · publié le 19 avril 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 7 mars 2016, désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Me Patrick-Paul Dubois Ou Me Marie Dubois Perotti 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OXALIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'OXALIS
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-11-09 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 avril 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 7 mars 2016, désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Me Patrick-Paul Dubois Ou Me Marie Dubois Perotti 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Début d'activité : 2015-07-01
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 28 janvier 2011
Questions fréquentes sur L'OXALIS
Quel est le numéro SIREN de L'OXALIS ?
Le numéro SIREN de L'OXALIS est 529 727 315. Le SIRET de son siège social est 529 727 315 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14529727315.
Qui dirige L'OXALIS ?
L'OXALIS est dirigée par HUGUETTE BRUSCHET, gérant.
Où se situe le siège social de L'OXALIS ?
Le siège social de L'OXALIS est situé 7 Pl Charles Ottina, 69800 Saint-Priest.
L'OXALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OXALIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. L'OXALIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 novembre 2017 pour insuffisance d'actif.
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