Checkers

L'OXALIS

Active
Siren529 727 315SARL69800 SAINT-PRIESTCréée le 28 janvier 2011

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
10,0 k€

L'OXALIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 727 315. Son siège social est situé 7 Pl Charles Ottina, 69800 Saint-Priest. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par HUGUETTE BRUSCHET, gérant.

Fiche d'identité de L'OXALIS

Dénomination
L'OXALIS
SIREN
529 727 315
SIRET (siège)
529 727 315 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14529727315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 727 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
28 janvier 2011
Siège social
7 PL CHARLES OTTINA, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'OXALIS

Restaurant, bar.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'OXALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OXALIS

HB

HUGUETTE BRUSCHET

Gérant

Depuis la création (28 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de L'OXALIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeFermé

    529 727 315 00010 · ouvert le 07 janvier 2011 · NAF 5610A

Documents juridiques de L'OXALIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2011

  • Acte

Conformité de L'OXALIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour L'OXALIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 05 avril 2016. Clôturée le 09 novembre 2017 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 novembre 2017 · publié le 19 novembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 05 avril 2016 · publié le 19 avril 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 7 mars 2016, désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Me Patrick-Paul Dubois Ou Me Marie Dubois Perotti 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OXALIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'OXALIS

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-11-09 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 avril 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 7 mars 2016, désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Me Patrick-Paul Dubois Ou Me Marie Dubois Perotti 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Début d'activité : 2015-07-01

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2011

Questions fréquentes sur L'OXALIS

Quel est le numéro SIREN de L'OXALIS ?

Le numéro SIREN de L'OXALIS est 529 727 315. Le SIRET de son siège social est 529 727 315 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14529727315.

Qui dirige L'OXALIS ?

L'OXALIS est dirigée par HUGUETTE BRUSCHET, gérant.

Où se situe le siège social de L'OXALIS ?

Le siège social de L'OXALIS est situé 7 Pl Charles Ottina, 69800 Saint-Priest.

L'OXALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OXALIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. L'OXALIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 novembre 2017 pour insuffisance d'actif.