L'OXYGENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
L'OXYGENE est une SARL immatriculée le 22 août 2011 sous le numéro SIREN 532 108 537. Elle est domiciliée 4 av du 8 Mai 1945, 64100 Bayonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. Elle est dirigée par STANISLAS VERON, gérant.
Fiche d'identité de L'OXYGENE
INSEE- Dénomination
- L'OXYGENE
- SIREN
- 532 108 537
- SIRET (siège)
- 532 108 537 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18532108537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 108 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 22 août 2011
- Siège social
- 4 AV DU 8 MAI 1945, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OXYGENE
FABRICATION DE PIZZAS HAMBURGERS SALADES RESTAURATION RAPIDE
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Finances de L'OXYGENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OXYGENE
INSEEÉtablissements de L'OXYGENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeActif
532 108 537 00012 · ouvert le 22 août 2011 · NAF 5610C
Documents juridiques de L'OXYGENE
INPIComptes annuels de L'OXYGENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'OXYGENE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour L'OXYGENE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 25 août 2015. Clôturée le 21 novembre 2016 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 21 novembre 2016 · publié le 29 novembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 14 octobre 2016 · publié le 25 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 29 janvier 2016 · publié le 18 février 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 25 août 2015 · publié le 09 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Jean-Pierre ABBADIE BP 10302 - 64103 Bayonne . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 juin 2023 · N° 22/00497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 2018 · N° 17-10.998
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OXYGENE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2016-11-21 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 14 octobre 2016 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 29 janvier 2016 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 août 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Jean-Pierre ABBADIE BP 10302 - 64103 Bayonne . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-05-06
- création
Date d'effet : 22 août 2011
Questions fréquentes sur L'OXYGENE
Quel est le numéro SIREN de L'OXYGENE ?
Le numéro SIREN de L'OXYGENE est 532 108 537. Le SIRET de son siège social est 532 108 537 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18532108537.
Qui dirige L'OXYGENE ?
L'OXYGENE est dirigée par STANISLAS VERON, gérant.
Où se situe le siège social de L'OXYGENE ?
Le siège social de L'OXYGENE est situé 4 av du 8 Mai 1945, 64100 Bayonne.
L'OXYGENE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OXYGENE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. L'OXYGENE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 novembre 2016 pour insuffisance d'actif.
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