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L.T.L

Active
Siren798 204 624SAS40700 SAINT-CRICQ-CHALOSSECréée le 31 octobre 2013

3821Z · Traitement et élimination des déchets non dangereux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
100 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 204 624, L.T.L est une SAS créée le 31 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 1155 Rte d'Amou, 40700 Saint-Cricq-Chalosse. L.T.L relève du secteur traitement et élimination des déchets non dangereux (code NAF 3821Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE TOULOUSE, président de sas.

Fiche d'identité de L.T.L

Dénomination
L.T.L
SIREN
798 204 624
SIRET (siège)
798 204 624 00026
N° TVA intracommunautaire
FR07798204624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 204 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
3821Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Date de création
31 octobre 2013
Siège social
1155 RTE D'AMOU, 40700, SAINT-CRICQ-CHALOSSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de L.T.L

Achat, transformation et commercialisation de tous produits organiques, de façon directe ou indirecte

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L.T.L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L.T.L

DT

DOMINIQUE TOULOUSE

Président de SAS

Depuis la création (31 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de L.T.L

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40700 SAINT-CRICQ-CHALOSSESiègeActif

    798 204 624 00026 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 3821Z

  • 40700 HAGETMAUFermé

    798 204 624 00018 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 3821Z

Documents juridiques de L.T.L

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2017

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2013

  • Acte

Conformité de L.T.L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L.T.L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de L.T.L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L.T.L

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-31 · Début d'activité : 2013-10-01

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2013

Marques déposées par L.T.L

L.T.L est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • BIOPLUMES

    N° 4085231 · Déposée le 17 avril 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 17 avril 2024

  • NATUREPLUMES

    N° 4068758 · Déposée le 14 février 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 14 février 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur L.T.L

Quel est le numéro SIREN de L.T.L ?

Le numéro SIREN de L.T.L est 798 204 624. Le SIRET de son siège social est 798 204 624 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07798204624.

Qui dirige L.T.L ?

L.T.L est dirigée par DOMINIQUE TOULOUSE, président de sas.

Où se situe le siège social de L.T.L ?

Le siège social de L.T.L est situé 1155 Rte d'Amou, 40700 Saint-Cricq-Chalosse.

L.T.L est-elle toujours en activité ?

Oui, L.T.L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L.T.L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L.T.L.

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