L2 BUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
L2 BUS est une SARL immatriculée le 29 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 266 446. Elle est domiciliée 18 rue du Docteur Charcot, 92000 Nanterre. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. FABIENNE BRUNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L2 BUS
INSEE- Dénomination
- L2 BUS
- SIREN
- 793 266 446
- SIRET (siège)
- 793 266 446 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89793266446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 266 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 29 mai 2013
- Siège social
- 18 RUE DU DOCTEUR CHARCOT, 92000, NANTERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L2 BUS
Restauration sans vente d'alcool sur place et a emporter restauration itinérante et événementiel
Finances de L2 BUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L2 BUS
INSEEÉtablissements de L2 BUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92000 NANTERRESiègeActif
793 266 446 00012 · ouvert le 16 juin 2013 · NAF 5610C
Documents juridiques de L2 BUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de L2 BUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L2 BUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L2 BUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L2 BUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L2 BUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L2 BUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L2 BUS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-16
- création
Date d'effet : 29 mai 2013
Marques déposées par L2 BUS
INPIL2 BUS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeYELLOW BUS FOOD ET MORE
N° 4018630 · Déposée le 09 juillet 2013 · Marque semi-figurative
Classe 43 · expirée le 09 juillet 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur L2 BUS
Quel est le numéro SIREN de L2 BUS ?
Le numéro SIREN de L2 BUS est 793 266 446. Le SIRET de son siège social est 793 266 446 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89793266446.
Qui dirige L2 BUS ?
L2 BUS est dirigée par FABIENNE BRUNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L2 BUS ?
Le siège social de L2 BUS est situé 18 rue du Docteur Charcot, 92000 Nanterre.
L2 BUS est-elle toujours en activité ?
Oui, L2 BUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L2 BUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L2 BUS.
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