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L2 MS MODE

Active
Siren444 135 511SARL37140 CHOUZE-SUR-LOIRECréée le 15 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

L2 MS MODE est une SARL immatriculée le 15 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 135 511. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Herse, 37140 Chouze-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 4771Z.

Fiche d'identité de L2 MS MODE

Dénomination
L2 MS MODE
SIREN
444 135 511
SIRET (siège)
444 135 511 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92444135511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 135 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
15 novembre 2002
Siège social
4 HERSE, 37140, CHOUZE-SUR-LOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de L2 MS MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L2 MS MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de L2 MS MODE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 37140 CHOUZE-SUR-LOIRESiègeFermé

    444 135 511 00012 · ouvert le 15 novembre 2002 · NAF 7010Z

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    444 135 511 00020 · ouvert le 19 novembre 2002 · NAF 4771Z

Documents juridiques de L2 MS MODE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de L2 MS MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L2 MS MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L2 MS MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L2 MS MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L2 MS MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L2 MS MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L2 MS MODE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Gérant : DELAUNAY Silvie Germaine Marie.

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2002

Questions fréquentes sur L2 MS MODE

Quel est le numéro SIREN de L2 MS MODE ?

Le numéro SIREN de L2 MS MODE est 444 135 511. Le SIRET de son siège social est 444 135 511 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92444135511.

Où se situe le siège social de L2 MS MODE ?

Le siège social de L2 MS MODE est situé 4 Herse, 37140 Chouze-sur-Loire.

L2 MS MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, L2 MS MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L2 MS MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L2 MS MODE.

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