LA BAGATELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
LA BAGATELLE est une SARL immatriculée le 19 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 863 809. Elle est domiciliée Res Bagatelle Paratoggio Bastia, 20200 Bastia. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par JEAN AGOSTINI, gérant.
Fiche d'identité de LA BAGATELLE
INSEE- Dénomination
- LA BAGATELLE
- SIREN
- 442 863 809
- SIRET (siège)
- 442 863 809 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR93442863809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 863 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 648 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 19 juillet 2002
- Siège social
- RES BAGATELLE PARATOGGIO BASTIA, 20200, BASTIA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LA BAGATELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BAGATELLE
INSEEÉtablissements de LA BAGATELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 20200 BASTIASiègeActif
442 863 809 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LA BAGATELLE
INPIComptes annuels de LA BAGATELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BAGATELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 09 janvier 2023 · N° 21/01049
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2019 · N° 18-15.578
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BAGATELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juillet 2002
Questions fréquentes sur LA BAGATELLE
Quel est le numéro SIREN de LA BAGATELLE ?
Le numéro SIREN de LA BAGATELLE est 442 863 809. Le SIRET de son siège social est 442 863 809 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93442863809.
Qui dirige LA BAGATELLE ?
LA BAGATELLE est dirigée par JEAN AGOSTINI, gérant.
Où se situe le siège social de LA BAGATELLE ?
Le siège social de LA BAGATELLE est situé Res Bagatelle Paratoggio Bastia, 20200 Bastia.
LA BAGATELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BAGATELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BAGATELLE.
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