LA BARBACANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 999 336 381, LA BARBACANE est une SCI créée le 6 janvier 2026. Son siège social est situé 11 Q Che Lateral, 09330 Montgailhard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Jérémy CUMINETTI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA BARBACANE
INSEE- Dénomination
- LA BARBACANE
- SIREN
- 999 336 381
- SIRET (siège)
- 999 336 381 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85999336381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 336 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 janvier 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 janvier 2026
- Siège social
- 11 Q CHE LATERAL, 09330, MONTGAILHARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BARBACANE
L'acquisition, l'échange, l'apport ou autre d'immeubles bâtis ou terrains, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles ou terrains; éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de LA BARBACANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BARBACANE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 janvier 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 janvier 2026) · moins d'un an
GDH
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 janvier 2026) · moins d'un an
HOLDING SANDREA
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 janvier 2026) · moins d'un an
Établissements de LA BARBACANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09330 MONTGAILHARDSiègeActif
999 336 381 00010 · ouvert le 24 décembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA BARBACANE
INPIComptes annuels de LA BARBACANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BARBACANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BARBACANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BARBACANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BARBACANE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2001 · N° 99-44.421
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 novembre 1999 · N° 99-60.341
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 1995 · N° 93-14.050
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BARBACANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BARBACANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-12-24
- création
Date d'effet : 06 janvier 2026
Questions fréquentes sur LA BARBACANE
Quel est le numéro SIREN de LA BARBACANE ?
Le numéro SIREN de LA BARBACANE est 999 336 381. Le SIRET de son siège social est 999 336 381 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85999336381.
Qui dirige LA BARBACANE ?
LA BARBACANE est dirigée par Jérémy CUMINETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BARBACANE ?
Le siège social de LA BARBACANE est situé 11 Q Che Lateral, 09330 Montgailhard.
LA BARBACANE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BARBACANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BARBACANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BARBACANE.
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