LA BARONNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 65,0 k€
LA BARONNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2001, identifiée par le SIREN 438 819 864. Le siège social de l'entreprise se trouve La Baronne, 85580 Triaize. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). MICKAEL BROSSEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA BARONNE
INSEE- Dénomination
- LA BARONNE
- SIREN
- 438 819 864
- SIRET (siège)
- 438 819 864 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48438819864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 819 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 65 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 août 2001
- Siège social
- LA BARONNE , 85580, TRIAIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BARONNE
cultures
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Finances de LA BARONNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BARONNE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Luce Thérèse Marthe Marie BOISSON
Gérant · de février 2012 à mars 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA BARONNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85580 TRIAIZESiègeActif
438 819 864 00010 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LA BARONNE
INPIConformité de LA BARONNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BARONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BARONNE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 17 avril 2026 · N° 23/01151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 23 octobre 2025 · N° 22/08050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 13 septembre 2023 · N° 22/03191
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 02 juillet 2020 · N° 19-16.235
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème B chambre sociale
Décision du 13 mars 2019 · N° 15/07569
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2002 · N° 99-19.827
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 février 2002 · N° 99-11.240
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juin 1998 · N° 96-40.389
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 1995 · N° 94-60.492
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 avril 1995 · N° 93-45.282
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 avril 1995 · N° 92-45.193
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BARONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA BARONNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Brosseau, nom d'usage : Brosseau, Mickaël Joseph Marc ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Brosseau, nom d'usage : Brosseau, Marie Luce
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant : BOISSON Luce Thérèse Marthe Marie
- création
Date d'effet : 17 août 2001
Questions fréquentes sur LA BARONNE
Quel est le numéro SIREN de LA BARONNE ?
Le numéro SIREN de LA BARONNE est 438 819 864. Le SIRET de son siège social est 438 819 864 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48438819864.
Qui dirige LA BARONNE ?
LA BARONNE est dirigée par MICKAEL BROSSEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BARONNE ?
Le siège social de LA BARONNE est situé La Baronne, 85580 Triaize.
LA BARONNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BARONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BARONNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BARONNE.
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