LA BARTAVELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 548 k€
- Effectif
- Non publié
LA BARTAVELLE est une société civile immatriculée le 2 février 2017 sous le numéro SIREN 504 679 457. Son siège social est situé 9 Mte du Pavillon les Millonets, 95510 Vienne-en-Arthies. Son activité principale relève du code NAF 0210Z. ALAIN MARTINEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA BARTAVELLE
INSEE- Dénomination
- LA BARTAVELLE
- SIREN
- 504 679 457
- SIRET (siège)
- 504 679 457 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR12504679457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 679 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement forestier
- Capital social
- 547 660 €
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 02 février 2017
- Siège social
- 9 MTE DU PAVILLON LES MILLONETS, 95510, VIENNE-EN-ARTHIES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LA BARTAVELLE
Constitution, amélioration, équipement, conservation ou gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers avec leurs accesssoires ou dépendances inséparables sur les terrains boisés ou à boiser et sur tous autres terrains
Finances de LA BARTAVELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BARTAVELLE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Christian Antoine Corneille, Co-gérant associé indéfiniment responsable : Duquenne, Grégory Thoor,
Co-gérant associé indéfiniment responsable · de février 2017 à février 2017
Loïc. Associé gérant : MACHARD DE GRAMONT Laure THOMAS
Associé gérant · de février 2017 à décembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA BARTAVELLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 95510 VIENNE-EN-ARTHIESSiègeActif
504 679 457 00037 · ouvert le 29 avril 2008 · NAF 0210Z
- 92700 COLOMBESFermé
504 679 457 00011 · ouvert le 29 avril 2008 · NAF 6832B
- 59144 BRYFermé
504 679 457 00029 · ouvert le 13 juillet 2011 · NAF 0210Z
Documents juridiques de LA BARTAVELLE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA BARTAVELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BARTAVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BARTAVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BARTAVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BARTAVELLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 mai 2001 · N° 99-15.521
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 2000 · N° 97-17.641
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 95-18.652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BARTAVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BARTAVELLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Associé : DUQUENNE Grégory ; Associé : FROGER Annette ; Gérant : MARTINEZ Alain
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
Immatriculée le 2011-12-16 · Début d'activité : 2008-04-29
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-29
- création
Date d'effet : 02 février 2017
Questions fréquentes sur LA BARTAVELLE
Quel est le numéro SIREN de LA BARTAVELLE ?
Le numéro SIREN de LA BARTAVELLE est 504 679 457. Le SIRET de son siège social est 504 679 457 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12504679457.
Qui dirige LA BARTAVELLE ?
LA BARTAVELLE est dirigée par ALAIN MARTINEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BARTAVELLE ?
Le siège social de LA BARTAVELLE est situé 9 Mte du Pavillon les Millonets, 95510 Vienne-en-Arthies.
LA BARTAVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BARTAVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BARTAVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BARTAVELLE.
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