LA BARTAVELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 914 453 501, LA BARTAVELLE est une SARL créée le 13 juin 2022. Elle est domiciliée 21 av Saint Jean, 84570 Malemort-du-Comtat. Son activité principale relève du code NAF 5610C. MAXIME BENOIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA BARTAVELLE
INSEE- Dénomination
- LA BARTAVELLE
- SIREN
- 914 453 501
- SIRET (siège)
- 914 453 501 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR16914453501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 453 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 13 juin 2022
- Siège social
- 21 AV SAINT JEAN, 84570, MALEMORT-DU-COMTAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BARTAVELLE
Fabrication et vente de pizzas à emporter ou sur place, vente de boissons non alcoolisées et alcoolisées, rôtisserie, restauration traditionnelle, commerce de produits alimentaires et non alimentaires, formation.
Finances de LA BARTAVELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BARTAVELLE
INSEEÉtablissements de LA BARTAVELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84570 MALEMORT-DU-COMTATSiègeActif
914 453 501 00019 · ouvert le 09 juin 2022 · NAF 5610C
Documents juridiques de LA BARTAVELLE
INPIComptes annuels de LA BARTAVELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BARTAVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BARTAVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BARTAVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BARTAVELLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 mai 2001 · N° 99-15.521
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 2000 · N° 97-17.641
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 95-18.652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BARTAVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BARTAVELLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Début d'activité : 2022-07-27
- création
Date d'effet : 13 juin 2022
Questions fréquentes sur LA BARTAVELLE
Quel est le numéro SIREN de LA BARTAVELLE ?
Le numéro SIREN de LA BARTAVELLE est 914 453 501. Le SIRET de son siège social est 914 453 501 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16914453501.
Qui dirige LA BARTAVELLE ?
LA BARTAVELLE est dirigée par MAXIME BENOIT, gérant.
Où se situe le siège social de LA BARTAVELLE ?
Le siège social de LA BARTAVELLE est situé 21 av Saint Jean, 84570 Malemort-du-Comtat.
LA BARTAVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BARTAVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BARTAVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BARTAVELLE.
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