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LA BASILIQUE

Active
Siren900 015 496SCI83160 LA VALETTE-DU-VARCréée le 03 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 900 015 496, LA BASILIQUE est une SCI créée le 3 juin 2021. Son siège social est situé 3 rue Berthelot, 83160 La Valette-du-Var. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEREMY HENRY, gérant.

Fiche d'identité de LA BASILIQUE

Dénomination
LA BASILIQUE
SIREN
900 015 496
SIRET (siège)
900 015 496 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90900015496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 015 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juin 2021
Siège social
3 RUE BERTHELOT, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BASILIQUE

Acquisition, rénovation.et gestion immobilière.

Finances de LA BASILIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BASILIQUE

C

CR HOLDING

Autre

Depuis la création (03 juin 2021) · 5 ans

H

HENRY DEVELOPPEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2021) · 5 ans

JH

JEREMY HENRY

Gérant

Depuis la création (03 juin 2021) · 5 ans

Établissements de LA BASILIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif

    900 015 496 00012 · ouvert le 20 avril 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BASILIQUE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 juin 2021

  • Acte

Comptes annuels de LA BASILIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BASILIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BASILIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BASILIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BASILIQUE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BASILIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BASILIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-20

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2021

Questions fréquentes sur LA BASILIQUE

Quel est le numéro SIREN de LA BASILIQUE ?

Le numéro SIREN de LA BASILIQUE est 900 015 496. Le SIRET de son siège social est 900 015 496 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90900015496.

Qui dirige LA BASILIQUE ?

LA BASILIQUE est dirigée par JEREMY HENRY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BASILIQUE ?

Le siège social de LA BASILIQUE est situé 3 rue Berthelot, 83160 La Valette-du-Var.

LA BASILIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BASILIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BASILIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BASILIQUE.

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