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LA BASOCHE

Active
Siren323 232 397Société civile05200 EMBRUNCréée le 30 décembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 323 232 397, LA BASOCHE est une société civile créée le 30 décembre 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve Prom de l Archeveche, 05200 Embrun. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. ROBERT VIGUIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BASOCHE

Dénomination
LA BASOCHE
SIREN
323 232 397
SIRET (siège)
323 232 397 00022
N° TVA intracommunautaire
FR37323232397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 232 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
30 décembre 1981
Siège social
PROM DE L ARCHEVECHE, 05200, EMBRUN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA BASOCHE

Acquisition, prise à bail de longue durée ou emphythéotique, location, sous-location, aménagement et administration de tous immeubles bâtis ou non bâtis dans le département.

Finances de LA BASOCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BASOCHE

BI

BRIGITTE IMBERT

Autre

Depuis la création (30 décembre 1981) · 44 ans

RV

ROBERT VIGUIER

Gérant

Depuis la création (30 décembre 1981) · 44 ans

Établissements de LA BASOCHE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05200 EMBRUNSiègeActif

    323 232 397 00022 · ouvert le 01 octobre 1981 · NAF 6832A

  • 05200 EMBRUNFermé

    323 232 397 00014 · ouvert le 01 octobre 1981 · NAF 701D

Documents juridiques de LA BASOCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de LA BASOCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BASOCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BASOCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BASOCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA BASOCHE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, expropriations 3

    Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/00200

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BASOCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BASOCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1981

Questions fréquentes sur LA BASOCHE

Quel est le numéro SIREN de LA BASOCHE ?

Le numéro SIREN de LA BASOCHE est 323 232 397. Le SIRET de son siège social est 323 232 397 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37323232397.

Qui dirige LA BASOCHE ?

LA BASOCHE est dirigée par ROBERT VIGUIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BASOCHE ?

Le siège social de LA BASOCHE est situé Prom de l Archeveche, 05200 Embrun.

LA BASOCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BASOCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BASOCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BASOCHE.

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