Checkers

LA BASTIDE 1634

Active
Siren484 173 596SCI84580 OPPEDECréée le 21 septembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

LA BASTIDE 1634 est une SCI immatriculée le 21 septembre 2005 sous le numéro SIREN 484 173 596. Elle est domiciliée Quartier Perussol, 84580 Oppede. LA BASTIDE 1634 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-FRANCOIS MOYERSOEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BASTIDE 1634

Dénomination
LA BASTIDE 1634
SIREN
484 173 596
SIRET (siège)
484 173 596 00012
N° TVA intracommunautaire
FR23484173596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 173 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 septembre 2005
Siège social
QUARTIER PERUSSOL, 84580, OPPEDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BASTIDE 1634

PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS ET EXCEPTIONNELLEMENT ALIENATION DE CEUX DE SES IMMEUBLES DEVENUS INUTILES A LA SOCIETE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA BASTIDE 1634

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BASTIDE 1634

JM

JACQUES MOYERSOEN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2005) · 21 ans

JM

JEAN-FRANCOIS MOYERSOEN

Gérant

Depuis la création (21 septembre 2005) · 21 ans

Établissements de LA BASTIDE 1634

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84580 OPPEDESiègeActif

    484 173 596 00012 · ouvert le 08 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BASTIDE 1634

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2005

  • Acte

Conformité de LA BASTIDE 1634

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BASTIDE 1634. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BASTIDE 1634 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BASTIDE 1634 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BASTIDE 1634

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2005

Questions fréquentes sur LA BASTIDE 1634

Quel est le numéro SIREN de LA BASTIDE 1634 ?

Le numéro SIREN de LA BASTIDE 1634 est 484 173 596. Le SIRET de son siège social est 484 173 596 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23484173596.

Qui dirige LA BASTIDE 1634 ?

LA BASTIDE 1634 est dirigée par JEAN-FRANCOIS MOYERSOEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BASTIDE 1634 ?

Le siège social de LA BASTIDE 1634 est situé Quartier Perussol, 84580 Oppede.

LA BASTIDE 1634 est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BASTIDE 1634 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BASTIDE 1634 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BASTIDE 1634.