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LA BASTIDE CONSTANT

Active
Siren322 202 292SCI83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 02 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

LA BASTIDE CONSTANT est une SCI immatriculée le 2 mai 1991 sous le numéro SIREN 322 202 292. Le siège social de l'entreprise se trouve 100 Imp des Anemones, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BRAULT NEE LEFIZELIER RENEE, gérant.

Fiche d'identité de LA BASTIDE CONSTANT

Dénomination
LA BASTIDE CONSTANT
SIREN
322 202 292
SIRET (siège)
322 202 292 00023
N° TVA intracommunautaire
FR45322202292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 202 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 1991
Siège social
100 IMP DES ANEMONES, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA BASTIDE CONSTANT

Achat et location de locaux commerciaux

Finances de LA BASTIDE CONSTANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BASTIDE CONSTANT

B

BRAULT NEE LEFIZELIER RENEE

Gérant

Depuis la création (02 mai 1991) · 35 ans

Établissements de LA BASTIDE CONSTANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif

    322 202 292 00023 · ouvert le 29 juin 1981 · NAF 6820B

  • 13090 AIX-EN-PROVENCEFermé

    322 202 292 00015 · ouvert le 29 mai 1981 · NAF 702C

Documents juridiques de LA BASTIDE CONSTANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de LA BASTIDE CONSTANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BASTIDE CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BASTIDE CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BASTIDE CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BASTIDE CONSTANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BASTIDE CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BASTIDE CONSTANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1991

Questions fréquentes sur LA BASTIDE CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de LA BASTIDE CONSTANT ?

Le numéro SIREN de LA BASTIDE CONSTANT est 322 202 292. Le SIRET de son siège social est 322 202 292 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45322202292.

Qui dirige LA BASTIDE CONSTANT ?

LA BASTIDE CONSTANT est dirigée par BRAULT NEE LEFIZELIER RENEE, gérant.

Où se situe le siège social de LA BASTIDE CONSTANT ?

Le siège social de LA BASTIDE CONSTANT est situé 100 Imp des Anemones, 83140 Six-Fours-les-Plages.

LA BASTIDE CONSTANT est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BASTIDE CONSTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BASTIDE CONSTANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BASTIDE CONSTANT.

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