LA BASTIDE NEUVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 903 k€
- Effectif
- Non publié
LA BASTIDE NEUVE est une SCI immatriculée le 14 septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 994 397. Elle est domiciliée Che de la Bastide Neuve la Bastide Neuve, 84220 Gordes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DOMINIQUE BAULNY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA BASTIDE NEUVE
INSEE- Dénomination
- LA BASTIDE NEUVE
- SIREN
- 831 994 397
- SIRET (siège)
- 831 994 397 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR58831994397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 994 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 902 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 septembre 2017
- Siège social
- CHE DE LA BASTIDE NEUVE LA BASTIDE NEUVE, 84220, GORDES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA BASTIDE NEUVE
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA BASTIDE NEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BASTIDE NEUVE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 septembre 2017) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 septembre 2017) · 9 ans
Établissements de LA BASTIDE NEUVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84220 GORDESSiègeActif
831 994 397 00022 · ouvert le 30 septembre 2017 · NAF 6820B
- 33110 LE BOUSCATFermé
831 994 397 00014 · ouvert le 26 août 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA BASTIDE NEUVE
INPIComptes annuels de LA BASTIDE NEUVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BASTIDE NEUVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BASTIDE NEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BASTIDE NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BASTIDE NEUVE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/02690
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 01 août 2024 · N° 24/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 22 février 2024 · N° 23/02690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/07602
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-15.247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 15 février 2018 · N° 17/03972
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2001 · N° 00-60.206
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 2001 · N° 99-17.634
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 février 1998 · N° 95-20.576
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 1997 · N° 94-15.033
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BASTIDE NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BASTIDE NEUVE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculée le 2019-04-04 · Début d'activité : 2017-09-30
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-08-26
- création
Date d'effet : 14 septembre 2017
Questions fréquentes sur LA BASTIDE NEUVE
Quel est le numéro SIREN de LA BASTIDE NEUVE ?
Le numéro SIREN de LA BASTIDE NEUVE est 831 994 397. Le SIRET de son siège social est 831 994 397 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58831994397.
Qui dirige LA BASTIDE NEUVE ?
LA BASTIDE NEUVE est dirigée par DOMINIQUE BAULNY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BASTIDE NEUVE ?
Le siège social de LA BASTIDE NEUVE est situé Che de la Bastide Neuve la Bastide Neuve, 84220 Gordes.
LA BASTIDE NEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BASTIDE NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BASTIDE NEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BASTIDE NEUVE.
Entreprises similaires
Même activité à Gordes