LA BASTILLERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA BASTILLERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2006, identifiée par le SIREN 493 326 532. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Bastillere, 38121 Chonas-l'Amballan. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. MICHEL PELLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA BASTILLERE
INSEE- Dénomination
- LA BASTILLERE
- SIREN
- 493 326 532
- SIRET (siège)
- 493 326 532 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71493326532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 326 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 020 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 28 décembre 2006
- Siège social
- CHE DE LA BASTILLERE, 38121, CHONAS-L'AMBALLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BASTILLERE
Acquisition, propriété, gestion, administration et exploitation de tous biens immobiliers bâtis ou non, ruraux ou urbains, par apport, bail, location ou autrement
Finances de LA BASTILLERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BASTILLERE
INSEEÉtablissements de LA BASTILLERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38121 CHONAS-L'AMBALLANSiègeActif
493 326 532 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LA BASTILLERE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LA BASTILLERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BASTILLERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BASTILLERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BASTILLERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BASTILLERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BASTILLERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BASTILLERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 2006
Questions fréquentes sur LA BASTILLERE
Quel est le numéro SIREN de LA BASTILLERE ?
Le numéro SIREN de LA BASTILLERE est 493 326 532. Le SIRET de son siège social est 493 326 532 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71493326532.
Qui dirige LA BASTILLERE ?
LA BASTILLERE est dirigée par MICHEL PELLET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BASTILLERE ?
Le siège social de LA BASTILLERE est situé Che de la Bastillere, 38121 Chonas-l'Amballan.
LA BASTILLERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BASTILLERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BASTILLERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BASTILLERE.
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