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LA BELLE SERRE

Active
Siren405 190 224SCI39290 BRANSCréée le 14 mai 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

LA BELLE SERRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 1996, identifiée par le SIREN 405 190 224. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Montmirey, 39290 Brans. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICK CHENILLOT, autre.

Fiche d'identité de LA BELLE SERRE

Dénomination
LA BELLE SERRE
SIREN
405 190 224
SIRET (siège)
405 190 224 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52405190224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 190 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mai 1996
Siège social
RTE DE MONTMIREY, 39290, BRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BELLE SERRE

L'ACQUISITION, CONSTRUCTION, PRISE A BAIL, MISE EN VALEUR DE TOUS BATIMENTS TERRAINS, QUE LA SOCIETE POURRA ACQUERIR EN FRANCE ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT...

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Finances de LA BELLE SERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BELLE SERRE

PC

PATRICK CHENILLOT

Autre

Depuis la création (14 mai 1996) · 30 ans

DC

DIDIER CHENILLOT

Autre

Depuis la création (14 mai 1996) · 30 ans

Établissements de LA BELLE SERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 BRANSSiègeActif

    405 190 224 00015 · ouvert le 27 mars 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BELLE SERRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 1996

  • Acte

Conformité de LA BELLE SERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BELLE SERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BELLE SERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BELLE SERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BELLE SERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1996

Questions fréquentes sur LA BELLE SERRE

Quel est le numéro SIREN de LA BELLE SERRE ?

Le numéro SIREN de LA BELLE SERRE est 405 190 224. Le SIRET de son siège social est 405 190 224 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52405190224.

Qui dirige LA BELLE SERRE ?

LA BELLE SERRE est dirigée par PATRICK CHENILLOT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BELLE SERRE ?

Le siège social de LA BELLE SERRE est situé Rte de Montmirey, 39290 Brans.

LA BELLE SERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BELLE SERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BELLE SERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BELLE SERRE.

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