LA BELLEVILLOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LA BELLEVILLOISE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1986, identifiée par le SIREN 338 086 390. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Qu Bourbon, 75004 Paris 4. L'entreprise déclare le code NAF 366E comme activité principale.
Fiche d'identité de LA BELLEVILLOISE
INSEE- Dénomination
- LA BELLEVILLOISE
- SIREN
- 338 086 390
- SIRET (siège)
- 338 086 390 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22338086390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 086 390
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 366E
- Date de création
- 15 octobre 1986
- Siège social
- 23 QU BOURBON, 75004, PARIS 4
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LA BELLEVILLOISE
FAB VAISSELLE DE MENAGE EN CERAMIQUE
Finances de LA BELLEVILLOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BELLEVILLOISE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LA BELLEVILLOISE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75004 PARIS 4SiègeActif
338 086 390 00014 · ouvert le 22 janvier 1986
- 78000 VERSAILLESFermé
338 086 390 00022 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 702C
- 75009 PARISFermé
338 086 390 00030 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 366E
Documents juridiques de LA BELLEVILLOISE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LA BELLEVILLOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BELLEVILLOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BELLEVILLOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BELLEVILLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA BELLEVILLOISE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/01204
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BELLEVILLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BELLEVILLOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1986
Questions fréquentes sur LA BELLEVILLOISE
Quel est le numéro SIREN de LA BELLEVILLOISE ?
Le numéro SIREN de LA BELLEVILLOISE est 338 086 390. Le SIRET de son siège social est 338 086 390 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22338086390.
Où se situe le siège social de LA BELLEVILLOISE ?
Le siège social de LA BELLEVILLOISE est situé 23 Qu Bourbon, 75004 Paris 4.
LA BELLEVILLOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BELLEVILLOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BELLEVILLOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BELLEVILLOISE.
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