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LA BERNARDE

Active
Siren443 115 159SCI83600 FREJUSCréée le 27 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 115 159, LA BERNARDE est une SCI créée le 27 mai 2002. Son siège social est situé La Tour de Mare Lot 27 la Pinede Romane, 83600 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de LA BERNARDE

Dénomination
LA BERNARDE
SIREN
443 115 159
SIRET (siège)
443 115 159 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65443115159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 115 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 2002
Siège social
LA TOUR DE MARE LOT 27 LA PINEDE ROMANE, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LA BERNARDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BERNARDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA BERNARDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeFermé

    443 115 159 00016 · ouvert le 27 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BERNARDE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de LA BERNARDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BERNARDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BERNARDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BERNARDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BERNARDE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BERNARDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BERNARDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2002

Questions fréquentes sur LA BERNARDE

Quel est le numéro SIREN de LA BERNARDE ?

Le numéro SIREN de LA BERNARDE est 443 115 159. Le SIRET de son siège social est 443 115 159 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65443115159.

Où se situe le siège social de LA BERNARDE ?

Le siège social de LA BERNARDE est situé La Tour de Mare Lot 27 la Pinede Romane, 83600 Frejus.

LA BERNARDE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BERNARDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BERNARDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BERNARDE.

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