LA BISONTINE
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
LA BISONTINE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2002, identifiée par le SIREN 442 386 751. Elle est domiciliée 5 rue Pablo Picasso, 25000 Besancon. LA BISONTINE relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).
Fiche d'identité de LA BISONTINE
INSEE- Dénomination
- LA BISONTINE
- SIREN
- 442 386 751
- SIRET (siège)
- 442 386 751 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57442386751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 386 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 01 juin 2002
- Siège social
- 5 RUE PABLO PICASSO, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA BISONTINE
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
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Finances de LA BISONTINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BISONTINE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant non associé · de janvier 2009 à janvier 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA BISONTINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
442 386 751 00014 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 1071C
- 25000 BESANCONFermé
442 386 751 00022 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 158B
Documents juridiques de LA BISONTINE
INPIConformité de LA BISONTINE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LA BISONTINE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 13 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 13 janvier 2016 · publié le 02 septembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 13 janvier 2014 · publié le 29 janvier 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BISONTINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BISONTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA BISONTINE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 janvier 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Jugement du 13 janvier 2014 · Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant non associé : AMEUR Abdelkader Associé en nom collectif : MESSAOUDI (ANCIENNEMENT GHOMRASNI) Riadh Associé en nom collectif : BENAMOR Jamel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant non associé : AMEUR Abdelkader.
- création
Date d'effet : 01 juin 2002
Questions fréquentes sur LA BISONTINE
Quel est le numéro SIREN de LA BISONTINE ?
Le numéro SIREN de LA BISONTINE est 442 386 751. Le SIRET de son siège social est 442 386 751 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57442386751.
Où se situe le siège social de LA BISONTINE ?
Le siège social de LA BISONTINE est situé 5 rue Pablo Picasso, 25000 Besancon.
LA BISONTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BISONTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BISONTINE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LA BISONTINE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.
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