LA BOISSE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 151 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 920 314 093, LA BOISSE est une société civile créée le 4 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 1 Chez Papinaud, 16480 Saint-Laurent-des-Combes. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par Sébastien MARTINAUD, gérant.
Fiche d'identité de LA BOISSE
INSEE- Dénomination
- LA BOISSE
- SIREN
- 920 314 093
- SIRET (siège)
- 920 314 093 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57920314093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 314 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 151 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 novembre 2022
- Siège social
- 1 1 Chez Papinaud, 16480, Saint-Laurent-des-Combes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BOISSE
Activités agricoles
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Finances de LA BOISSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BOISSE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de novembre 2022 à avril 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA BOISSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16480 Saint-Laurent-des-CombesSiègeActif
920 314 093 00013 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LA BOISSE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA BOISSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BOISSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BOISSE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 mars 2026 · N° 24-84.319
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 16 octobre 2025 · N° 24/00412
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2001 · N° 00-15.816
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juin 1999 · N° 96-43.906
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mars 1998 · N° 97-60.638
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BOISSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA BOISSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Gérant : MARTINAUD Sébastien Cédric
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-04 · Début d'activité : 2022-09-01
- création
Date d'effet : 04 novembre 2022
Questions fréquentes sur LA BOISSE
Quel est le numéro SIREN de LA BOISSE ?
Le numéro SIREN de LA BOISSE est 920 314 093. Le SIRET de son siège social est 920 314 093 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57920314093.
Qui dirige LA BOISSE ?
LA BOISSE est dirigée par Sébastien MARTINAUD, gérant.
Où se situe le siège social de LA BOISSE ?
Le siège social de LA BOISSE est situé 1 1 Chez Papinaud, 16480 Saint-Laurent-des-Combes.
LA BOISSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BOISSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BOISSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BOISSE.
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