LA BOURBONNAISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LA BOURBONNAISE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2005, identifiée par le SIREN 452 104 334. Son siège social est situé Pl du Monument aux Morts, 30700 Saint-Quentin-la-Poterie. Son activité principale relève du code NAF 5610A.
Fiche d'identité de LA BOURBONNAISE
INSEE- Dénomination
- LA BOURBONNAISE
- SIREN
- 452 104 334
- SIRET (siège)
- 452 104 334 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR38452104334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 104 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 30 août 2005
- Siège social
- PL DU MONUMENT AUX MORTS, 30700, SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LA BOURBONNAISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BOURBONNAISE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LA BOURBONNAISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30700 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIESiègeFermé
452 104 334 00019 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA BOURBONNAISE
INPIComptes annuels de LA BOURBONNAISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BOURBONNAISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BOURBONNAISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BOURBONNAISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BOURBONNAISE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025007479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/00419
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 septembre 2022 · N° 21/01152
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1997 · N° 95-18.996
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 novembre 1993 · N° 91-12.727
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BOURBONNAISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BOURBONNAISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 août 2005
Questions fréquentes sur LA BOURBONNAISE
Quel est le numéro SIREN de LA BOURBONNAISE ?
Le numéro SIREN de LA BOURBONNAISE est 452 104 334. Le SIRET de son siège social est 452 104 334 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38452104334.
Où se situe le siège social de LA BOURBONNAISE ?
Le siège social de LA BOURBONNAISE est situé Pl du Monument aux Morts, 30700 Saint-Quentin-la-Poterie.
LA BOURBONNAISE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BOURBONNAISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BOURBONNAISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BOURBONNAISE.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Quentin-la-Poterie
- STEPHANE BULLY30700 Saint-Quentin-la-PoterieCA 1,0 M€
- BAR DU MARCHE30700 Saint-Quentin-la-PoterieCA 367 k€
- L'ENVIE HOLDING30700 Saint-Quentin-la-PoterieCA 255 k€
- EMILIE PACIFIC30700 Saint-Quentin-la-PoterieCA 211 k€
- LE CAFE DES POTIERS30700 Saint-Quentin-la-Poterie
- LE DELICE DES ANGES30700 Saint-Quentin-la-Poterie
- RESTOSOLEIL30700 Saint-Quentin-la-Poterie
- SARL BAGAN30700 Saint-Quentin-la-Poterie
- SFJ30700 Saint-Quentin-la-Poterie