LA BOURGADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 852 759 216, LA BOURGADE est une SARL créée le 30 juillet 2019. Son siège social est situé 15 rue du Bourg, 70600 Champlitte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par AMELIE NOBLOT, gérant.
Fiche d'identité de LA BOURGADE
INSEE- Dénomination
- LA BOURGADE
- SIREN
- 852 759 216
- SIRET (siège)
- 852 759 216 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR48852759216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 759 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 30 juillet 2019
- Effectif
- 1
- Siège social
- 15 RUE DU BOURG, 70600, CHAMPLITTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA BOURGADE
L'exploitation d'un hôtel avec restaurant traditionnel avec toutes activités de l'hôtellerie Plats cuisinés à emporter Débits de boissons Toutes activités annexes et connexes aux secteurs café-hôtellerie-restauration
Finances de LA BOURGADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BOURGADE
INSEEÉtablissements de LA BOURGADE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 70600 CHAMPLITTESiègeActif
852 759 216 00025 · ouvert le 23 août 2019 · NAF 5510Z
- 70600 CHAMPLITTEActif
852 759 216 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LA BOURGADE
INPIComptes annuels de LA BOURGADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BOURGADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BOURGADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BOURGADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BOURGADE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/01015
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mai 1995 · N° 93-45.534
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mai 1995 · N° 93-04.094
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 février 1991 · N° 88-19.601
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BOURGADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BOURGADE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Début d'activité : 2019-08-23
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-07-30
- création
Date d'effet : 30 juillet 2019
Marques déposées par LA BOURGADE
INPILA BOURGADE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLA BOURGADE EN BOCAL
N° 5218627 · Déposée le 19 janvier 2026 · Marque verbale
Classes 29, 43 · valable jusqu’au 19 janvier 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA BOURGADE
Quel est le numéro SIREN de LA BOURGADE ?
Le numéro SIREN de LA BOURGADE est 852 759 216. Le SIRET de son siège social est 852 759 216 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48852759216.
Qui dirige LA BOURGADE ?
LA BOURGADE est dirigée par AMELIE NOBLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BOURGADE ?
Le siège social de LA BOURGADE est situé 15 rue du Bourg, 70600 Champlitte.
LA BOURGADE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BOURGADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BOURGADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BOURGADE.
Combien de salariés compte LA BOURGADE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LA BOURGADE emploie 1 salarié.
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