LA BOUVATIERE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 36,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 530 946 151, LA BOUVATIERE est une société civile créée le 18 mars 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 295 Che de la Bouvatiere, 01250 Tossiat. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par COLIN PERRAT DIT JANTON, gérant.
Fiche d'identité de LA BOUVATIERE
INSEE- Dénomination
- LA BOUVATIERE
- SIREN
- 530 946 151
- SIRET (siège)
- 530 946 151 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10530946151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 946 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 36 100 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 18 mars 2011
- Siège social
- 295 CHE DE LA BOUVATIERE , 01250, TOSSIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BOUVATIERE
Élevage laitier, bovins
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Finances de LA BOUVATIERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BOUVATIERE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Co-Gérant · de mars 2011 à janvier 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA BOUVATIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01250 TOSSIATSiègeActif
530 946 151 00012 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0141Z
Documents juridiques de LA BOUVATIERE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA BOUVATIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BOUVATIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BOUVATIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BOUVATIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA BOUVATIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2011-03-18 · Début d'activité : 2011-03-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-18 · Début d'activité : 2011-03-01
- création
Date d'effet : 18 mars 2011
Questions fréquentes sur LA BOUVATIERE
Quel est le numéro SIREN de LA BOUVATIERE ?
Le numéro SIREN de LA BOUVATIERE est 530 946 151. Le SIRET de son siège social est 530 946 151 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10530946151.
Qui dirige LA BOUVATIERE ?
LA BOUVATIERE est dirigée par COLIN PERRAT DIT JANTON, gérant.
Où se situe le siège social de LA BOUVATIERE ?
Le siège social de LA BOUVATIERE est situé 295 Che de la Bouvatiere, 01250 Tossiat.
LA BOUVATIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BOUVATIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BOUVATIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BOUVATIERE.
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